1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Roseraie de Paris accessible à l’adresse https://vitrine1.pixel-games.ovh/.
Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
2. Accès au site
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Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, connexion internet, logiciels, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
Le site peut être temporairement indisponible en cas de maintenance, mise à jour ou problème technique.
3. Utilisation du site
Le site a pour objet de présenter les activités et/ou services de Pantavers.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière :
- légale
- loyale
- conforme aux présentes CGU
Il est interdit d’utiliser le site à des fins frauduleuses, illégales ou portant atteinte aux droits de tiers.
4. Formulaire de contact
Le site peut proposer un formulaire de contact permettant à l’utilisateur d’envoyer des messages à Pantavers.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas envoyer de messages :
- abusifs
- diffamatoires
- illicites
- ou contraires à la loi
5. Responsabilité
Le propriétaire du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions
- d’une indisponibilité temporaire du site
- de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qu’il y trouve.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Pantavers.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter cette politique.
8. Modification des CGU
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les modifications sont applicables dès leur publication sur le site.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur du site.